Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de créations artisanales proposées sur le site ASH Créa par Anne Sophie Hannequin.
2. Produits
Chaque création est une pièce unique, artisanale. Les photographies sont aussi fidèles que possible, mais de légères différences peuvent exister en raison du format numérique. Les dimensions et caractéristiques sont indiquées dans la description de chaque produit.
3. Commande
La commande s'effectue via le formulaire sur la page du produit. Après validation, vous recevrez un email de confirmation avec les instructions de paiement. La commande est validée après réception du paiement.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. En tant que micro-entrepreneur, la TVA n'est pas applicable (article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont communiqués avant confirmation de la commande.
5. Paiement
Le paiement peut être effectué par PayPal ou par virement bancaire. Les coordonnées de paiement sont communiquées par email après la commande.
6. Livraison
Les créations sont expédiées sous 3 à 7 jours ouvrés après réception du paiement. L'emballage est soigné afin de garantir la protection de la création. Les frais de port varient selon la taille et le poids de l'article.
7. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. L'article doit être retourné dans son état d'origine.
8. Contact
Pour toute question : as.h@live.fr ou 07 82 47 06 40.